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Un conducteur de Subaru BRZ voit sa réclamation d’assurance refusée à cause d’un échappement modifié

Un conducteur ayant modifié l’échappement de sa Subaru BRZ a vu sa réclamation pour perte totale refusée.

4 mai 2021

Un jeune conducteur de 21 ans résidant à Whitby, en Ontario, s’est procuré il y a un peu plus d’un an une Subaru BRZ en location. Le jeune conducteur a même dû prendre deux emplois afin de pouvoir se payer la voiture de ses rêves, surtout en raison d’une prime d’assurance annuelle de 7 200 $. À la suite d’un accident lors duquel la voiture a été déclarée perte totale, sa compagnie d’assurance a refusé sa réclamation parce qu’il avait modifié son échappement.

La nouvelle a été rapportée plus tôt cette semaine par Global News. Comme plusieurs jeunes amateurs de voitures sportives, Modasir Ayobi avait décidé de personnaliser sa voiture et d’installer un nouvel échappement afin de hausser la sonorité de la voiture et les performances du moteur.

En mars dernier, le jeune conducteur a été impliqué dans un accident dont il était responsable. Résultat, perte totale de sa voiture. Après avoir fait une réclamation à son assureur Desjardins Assurances, il a eu la mauvaise surprise d’apprendre que sa réclamation, estimée à 35 000 $, a été refusée en entier.

Subaru BRZ 2021

Pour se justifier, son assureur a mentionné qu’il avait modifié son échappement sans le consentement de l’assureur et sans l’avoir avisé. Modasir Ayobi a mentionné que s’il avait été informé de cette clause, jamais il n’aurait fait la modification. Le jeune conducteur avait même conservé les pièces d’origine afin de remettre la voiture dans le même état au terme de son contrat de location.

 

 

Voilà qui prouve qu’il est important de bien lire son contrat de location et de bien s’informer au préalable avant d’effectuer des modifications sur votre véhicule, car toutes les compagnies d’assurances n’ont pas les mêmes règles. Selon Desjardins, votre véhicule est considéré comme modifié si tout composant d’origine a été changé ou altéré afin de hausser les performances du véhicule, son apparence ou sa valeur.   

Desjardins Assurances s’est finalement ravisée dans le dossier, probablement parce que la situation a été médiatisée, et a enfin accepté de payer la réclamation, mais mentionne qui si vous voulez apporter des modifications à votre véhicule, il demeure important d’aviser son assureur afin que le véhicule soit couvert correctement.

Même chose au Québec

Les conducteurs québécois sont dans la même situation, et ce, même si les contrats d’assurances automobile sont de juridiction provinciale. Selon Anne Morin, responsable des Affaires publiques pour le Bureau d’assurance du Canada, « le Code civil prévoit qu’un assuré a l’obligation de communiquer à son assureur toute information de nature à influer sur sa décision d’assurer son véhicule et la prime qu’il exigerait. Et cela inclut les modifications apportées à un véhicule. »

Le preneur, et la personne assurée si l’assureur le demande, doivent déclarer à l’assureur les circonstances qu’ils connaissent et qui sont de nature à influer de façon importante sur un assureur dans :
-    Son analyse du risque,
-    Sa décision d’accepter ou non le risque, ou
-    L’établissement de la prime d’assurance.

Un assuré qui ne le ferait pas pourrait s’exposer à ne recevoir aucune indemnité en cas de sinistre ou alors, une indemnité partielle (proportionnelle à la prime primée par rapport à celle qui aurait été exigée).

Aussi, dans le contrat, une section traite des usages interdits du véhicule assuré, et cela inclut une course ou une épreuve de vitesse. La police d’assurance automobile du Québec ne couvre donc pas les dommages résultant de ce type d’activité.

 

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